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Lignes directrices et listes des intrants de Bio Suisse 2023 sont disponibles

Nouvelle  | 

Le 1er janvier, certains changements entrent en vigueur. Les principales parties du règlement bio 2023 sont prêtes. D'autres seront mises en ligne au fur et à mesure.

Le Cahier des charges de Bio Suisse évolue : le 1er janvier 2023, diverses nouvelles directives pour la production végétale et animale entrent en vigueur. Le principe de la globalité des entreprises agricoles et l’aviculture sont deux thèmes importants concernés par les modifications.

Le principe central de la globalité des entreprises agricoles stipule qu’une exploitation Bourgeon forme un tout structuré composé de terres, de bâtiments et de l’inventaire, et que la reconversion à l’agriculture biologique doit porter sur toute l’exploitation. Ce principe contribue à ce que l’agriculture biologique soit crédible et le respect des exigences contrôlable. Afin de renforcer le principe de la globalité et de formuler les directives de manière plus claire, les exigences ont été révisées.

Il n’est par exemple plus possible de faire reconnaître des unités de production de fermes non biologiques en tant que fermes Bourgeon indépendantes. Les unités de production existantes de fermes non biologiques déjà reconnues le resteront jusqu’à fin 2037. En outre, les bâtiments destinés à la production végétale ou à l’élevage doivent être détachés. Ils ne doivent pas être reliés à des bâtiments d’autres exploitations. Pour les bâtiments non conformes, un délai transitoire est accordé jusqu’à fin 2037.

Par ailleurs, de nouvelles règles en matière de distance s’appliquent en cas d’affermage de bâtiments jusqu’ici non biologiques ainsi qu’en cas de mise en affermage de bâtiments à des fermes non biologiques. Si la distance minimale de 100 mètres n’est pas respectée, une évaluation par Bio Suisse s’avère nécessaire.

Aviculture
La décision de principe prise par l’Assemblée des délégués de Bio Suisse en automne 2021 de privilégier les poules à deux fins et d’élever tous les poussins a servi de base à la révision du chapitre sur l’aviculture.

Les nouvelles exigences concernent, d’une part, l’interdiction d’élever dans de grands poulaillers des coqs dont les accroissements journaliers se situent dans la fourchette des animaux utilisés jusqu’ici pour l’engraissement de poulets. D’autre part, les coqs dont l’accroissement journalier est inférieur ne doivent pas être élevés exclusivement dans des poulaillers d’engraissement.

Sara Gomez, Bio Suisse

Liste des intrants 2023: Les principaux changements par rapport à l’année précédente

  • Chapitre 1, engrais et substrats: des auxiliaires pour la mise en terre des semences et des plantons ont été ajoutés (chapitre 1-25-16). 
  • Chapitre 2, produits phytosanitaires: plusieurs nouvelles utilisations ont été approuvées pour le spinosad. 
  • Chapitre 4, Produits de nettoyage, de désinfection et d’hygiène: le nombre de produits pour le soin aux animaux dans le chapitre 4-4 a fortement augmenté. Un désinfectant à base d'acide benzoïque a été nouvellement autorisé pour la production végétale (chapitre 4-15-1).
  • Recherche en ligne: depuis l'été 2022, une recherche en ligne améliorée est disponible sur le site internet www.listedesintrants.ch. Celle-ci est toujours à jour, tandis que la présente liste imprimée ou pdf est actualisée seulement une fois par an. 

 L’équipe de la Liste des intrants du FiBL Suisse  

Pour en savoir plus

Cahier des charges 2023 de Bio Suisse
La publication contient les directives, les instructions et les dispositions d'exécution ainsi que diverses annexes et listes réunies dans un seul document. En outre, les règlements sur les sanctions sont également disponibles.
La réglementation bio (rubrique principes)

Liste des intrants 2023
La version électronique peut être téléchargée dans la boutique du FiBL à l'adresse suivante :
Liste des intrants 2023 (Boutique du FiBL)

Agriculture Biologique: Les nouvelles règles pour 2023
La fiche d'information avec les nouveautés (sans explications) a été envoyée à tous les abonnés en même temps que le magazine Bioactualités 10|2022. En version électronique, la publication (avec explications) peut être obtenue ici :
Les nouvelles règles 2023 (Boutique du FiBL)

D'autres parties de la réglementation biologique 2023 seront mises en ligne au fur et à mesure sous :
La réglementation bio (rubrique principes)

Remarque: ce texte est une nouvelle du jour. Il ne sera pas actualisé ultérieurement.

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